Patrice Prat

De: Patrice Prat
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission de la défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032936135(source JORF)
nomination
27 Juillet 201627/07/2016
De: Patrice PRAT
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe : (26 au lieu de 25)
Groupe:
non-inscrits à l'Assemblée nationale française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032928198(source JORF)
nomination
23 Juillet 201623/07/2016
De: Patrice PRAT
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain : (276 membres au lieu de 277)
Groupe:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
Groupe socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032928198(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 201623/07/2016
De: Patrice Prat
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032205778(source JORF)
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Patrice Prat
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032205778(source JORF)
cessation de fonction
15 Mars 201615/03/2016
De: Prat (Patrice)
vice-président du conseil général du Gard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Vidal (Jean)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000019075294(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Patrice Prat
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008